Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site dogtrailer-49.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL dogtrailer-49.fr (le « Site »), est édité par :
Monsieur Mathieu COINET, résidant au 190 CHEMIN DU LÉARD, 49000 ECOUFLANT, de nationalité française (France).
- Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
- SIREN : 933 290 736
- SIRET : 933 290 736 00018
- TVA Intracommunautaire : FR06933290736
2. Hébergement
Le Site est hébergé par la société Hostinger International Ltd., située : Jonavos g. 60C, Kaunas, 44192 Kauno m. sav., Lituanie. (Contact via https://www.hostinger.fr/contact).
3. Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Mathieu COINET.
4. Nous contacter
- Par téléphone : +33 6 52 54 86 34
- Par email : contact@dogtrailer-49.fr
- Par courrier : 190 CHEMIN DU LÉARD, 49000 ECOUFLANT
5. Responsabilité et Assurances
L’entreprise MR MATHIEU COINET met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) : [Nom de l’assureur] [Numéro de contrat] [Adresse de l’assureur] (Mention recommandée pour un éducateur canin, voir notes ci-dessous)
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est :
- Nom du médiateur : [En attente d’information]
- Adresse : [En attente d’information]
- Site web : [En attente d’information]
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur le site du médiateur ou par voie postale.
7. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site dogtrailer-49.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
L’entreprise MR MATHIEU COINET ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.
8. Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte de Confidentialité, disponible depuis la section « Politique de Confidentialité » du site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).